J.O. 229 du 3 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Décret du 26 septembre 2003 portant classement d'un site

NOR : DEVN0310025D


Par décret en date du 26 septembre 2003, est classé parmi les sites du département du Doubs l'ensemble formé par les falaises d'Ornans et la vallée de la Brême, sur le territoire des communes de Bonnevaux-le-Prieuré, Charbonnières-les-Sapins, Chassagne-Saint-Denis, Foucherans, Malbrans, Ornans, Saules et Scey-Maisières (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Doubs ainsi qu'aux mairies de Bonnevaux-le-Prieuré, Charbonnières-les-Sapins, Chassagne-Saint-Denis, Foucherans, Malbrans, Ornans, Saules et Scey-Maisières.